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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QonseilSI
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QONSEILRSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QONSEILRSE
QonseilSI, SAS

Numéro de dépôt :
4056261
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2023
QONSEILRSE de QonseilSI

Présentation de la marque QONSEILRSE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QonseilSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QONSEILRSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QonseilSI domicilié(e) 2 Impasse des Anémones - 67610 - LA WANTZENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 261 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QonseilSI, M. Didier HONORE domicilié(e) 2 Impasse des Anémones - 67610 - LA WANTZENAU - France.

La marque QONSEILRSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056261.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QONSEILRSE est expirée depuis le 20 décembre 2023.

QonseilSI a également déposé les autres marques suivantes : CASIPE CADRE ET SOLUTION INFORMATIQUE POUR LA PENIBILITE


QonseilSI, SAS - 2 Impasse des Anémones - 67610 - LA WANTZENAU - France - SIREN 795261957


QonseilSI, M. Didier HONORE - 2 Impasse des Anémones - 67610 - LA WANTZENAU - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

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